XRP : Le CLARITY Act franchit une étape historique au Sénat

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Dans l’actualité XRP aujourd’hui, Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a qualifié le vote bipartisan (15-9) du comité bancaire du Sénat en faveur du CLARITY Act de « résultat monumental » pour l’industrie des actifs numériques.

Il a affirmé sur X que ce vote envoyait « un signal clair que Washington a enfin compris ».

Il ne s’agit pas d’une simple victoire procédurale de routine ; c’est la première fois qu’un projet de loi global sur la structure du marché crypto franchit l’étape du comité bancaire du Sénat avec un soutien transpartisan.

Cela marque une rupture structurelle avec l’ère de la « régulation par l’exécution » qui définit la surveillance crypto de la SEC depuis 2017.

Le cours du XRP a bondi d’environ +2,4 % suite à ce vote, surperformant l’ensemble du marché. Les traders anticipent désormais une réduction du risque juridique pour Ripple en particulier, et pour les émetteurs de jetons basés aux États-Unis de manière générale.

Une question reste en suspens pour le marché : ce vote de commission met-il réellement fin au monopole interprétatif de la SEC sur les actifs numériques, ou signale-t-il simplement que le dénouement législatif est plus proche que jamais ?

(SOURCE: TradingView)

Ce que le vote du CLARITY Act change concrètement pour Ripple et le marché crypto

Le CLARITY Act, récemment poussé par le comité bancaire du Sénat, vise à clarifier quand les actifs numériques sont classés comme des titres (securities) ou comme des matières premières (commodities), tout en déterminant si la compétence revient à la SEC ou à la CFTC.

Ce texte est particulièrement pertinent pour l’affaire XRP en cours. Alderoty a d’ailleurs lié le projet de loi à la décision de la juge Torres de juillet 2023 dans l’affaire SEC vs. Ripple, laquelle stipulait que les ventes programmatiques de XRP ne constituent pas des transactions sur titres.

Le CLARITY Act établirait un cadre juridique clair empêchant la SEC de revenir sur ces questions par le biais de mesures coercitives. Alderoty a salué les sénateurs Tim Scott, Angela Alsobrooks, Bernie Moreno et Ruben Gallego pour leur soutien bipartisan au projet de loi.

Le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a souligné que les millions d’Américains présents sur ce marché méritent une clarté et des protections similaires à celles des autres classes d’actifs.

Pourquoi ce vote signale un changement structurel au-delà de Ripple

Plus largement, l’avancement du CLARITY Act par le comité bancaire du Sénat a des implications qui dépassent une seule entreprise. Comme l’a noté Alderoty, 67 millions d’Américains détiennent des cryptomonnaies, et la « clarté crypto » est devenue une priorité face à la SEC.

Ce changement positionne la question comme une préoccupation majeure des électeurs plutôt que comme un simple effort de lobbying industriel. Cela a d’ailleurs poussé deux démocrates du Sénat à soutenir le projet malgré l’opposition d’Elizabeth Warren.

Le PDG de Coinbase, Brian Armstrong, a parlé d’une « journée historique pour la crypto », soulignant que l’impact du projet de loi concerne l’ensemble du secteur. L’idée que l’incertitude juridique pousse les projets à l’étranger gagne du terrain, alors que le projet de loi FIT21 de la Chambre devra s’aligner sur le CLARITY Act du Sénat lors du futur processus de réconciliation.

Toutefois, l’adoption du projet de loi a rencontré des obstacles, notamment des négociations de dernière minute qui ont irrité les défenseurs de la DeFi. Ces derniers craignent que les compromis ne favorisent les intermédiaires centralisés et n’exposent les plateformes de smart-contracts à de nouvelles réglementations.

Charles Hoskinson, PDG d’Input Output, a critiqué Ripple pour avoir accepté ce qu’il considère comme un cadre inadéquat. De son côté, Brad Garlinghouse a plaidé pour une approche pragmatique, reconnaissant que les tensions sur les amendements et l’influence bancaire restent vives alors que le Sénat poursuit son examen.

Par Nathan Belcourt

Nathan Belcourt est un passionné de cryptomonnaies et de technologies blockchain depuis plusieurs années. Titulaire d’un Master en Finance, il a débuté sa carrière en tant qu’analyste financier avant de se spécialiser dans les actifs numériques. À travers ses articles, il décrypte les tendances du marché, analyse les projets émergents et partage des stratégies d’investissement adaptées aux débutants comme aux experts. Son objectif ? Offrir un contenu clair, documenté et pertinent pour aider chacun à mieux comprendre et tirer parti de l’univers des cryptos. De la DeFi aux NFT, Nathan apporte un regard expert et accessible.