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Dans une lettre ouverte, la SEC vient d’apporter plus de clarifications quant à la garde institutionnelle d’actifs crypto. Cette clarification permet notamment de lever les zones d’ombre réglementaires quant à la garde des actifs crypto par les conseillers en investissement et leurs partenaires.
Par-dessus tout, cette nouvelle règle ouvre le champ à divers acteurs de l’industrie crypto. Notamment ceux qui ont déjà fait leurs preuves en qualité de gardiens d’actifs pour le compte de clients institutionnels.
Comprendre l’impact de la nouvelle règle
Depuis 1940, les conseillers en investissement ont l’obligation de conserver les actifs de leurs clients auprès d’institutions agréées par l’État. Cette mesure censée apporter plus de clarté et de sécurité en matière d’investissements avait été transformée en obstacle en crypto.
En effet, jusque-là, les institutions agréées n’étaient pas toutes systématiquement reconnues comme des gardiens habilités à conserver des actifs crypto pour le compte d’un tiers. C’est ce que la SEC vient clarifier dans sa lettre ouverte en réponse à une question adressée par le cabinet Simpson Thacher & Bartlett LLP.
En vertu de cette nouvelle règle, toute entreprise qui a le statut de société fiduciaire agréée par l’État peut être choisie comme agent dépositaire pour la conservation des actifs crypto. Ceci ouvre le champ aux conseillers en investissement pour choisir leurs partenaires avec plus de liberté. À condition, bien entendu, que lesdites structures aient l’infrastructure et le savoir-faire requis en la matière.
Le champ libre pour les firmes crypto ?
Ceci aura une incidence immédiate sur la configuration du paysage en matière de garde institutionnel des actifs crypto. En effet, les firmes crypto pourront enfin proposer leurs services à une plus large gamme de clients. Notamment, en signant des partenariats avec des fonds d’investissement et autres conseillers en investissement.
Ce qui était, jusque-là, la chasse gardée des banques et de quelques institutions agréées, pourrait devenir un nouveau terrain de jeu pour des noms comme Coinbase, Ripple, BitGo, etc. Il y a fort à parier que de nouveaux produits institutionnels soient proposés en réponse à cette nouvelle clarification de la SEC.
Vers une élimination des barrières entre banque et crypto
En somme, c’est une barrière de plus qui est abattue entre l’industrie crypto et les services fiduciaires. Lesquels services étaient traditionnellement confiés aux institutions bancaires traditionnelles. Comme le soulignent les analystes, c’est le type de clarification qui était attendu depuis de nombreuses années.
D’autres y voient un signal encourageant pour l’industrie crypto. Surtout, quant à la question de la création de banques crypto en bonne et due forme. Rappelons que de nombreuses firmes crypto ont déjà introduit des demandes pour créer leurs propres banques nationales.
Et bien que l’Association des banquiers américains s’y oppose, les signaux encourageants se multiplient. Dans le contexte actuel, les banques proposent de plus en plus de services crypto. Tandis que les firmes crypto se rapprochent de plus en plus du rôle des banques traditionnelles.
