{"id":9305,"date":"2025-09-16T12:00:54","date_gmt":"2025-09-16T12:00:54","guid":{"rendered":"https:\/\/icobench.com\/fr\/?p=9305"},"modified":"2025-09-16T11:13:27","modified_gmt":"2025-09-16T11:13:27","slug":"amf-france-bloquer-plateformes-crypto","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/icobench.com\/fr\/news\/amf-france-bloquer-plateformes-crypto\/","title":{"rendered":"AMF : La France veut bloquer certaines plateformes crypto"},"content":{"rendered":"
La France<\/strong> durcit le ton face aux g\u00e9ants de la crypto. L\u2019Autorit\u00e9 des march\u00e9s financiers (AMF) menace de bloquer l\u2019acc\u00e8s de certaines plateformes, m\u00eame agr\u00e9\u00e9es ailleurs en Europe. En cause, l\u2019application jug\u00e9e in\u00e9gale du r\u00e8glement MiCA<\/strong> et des risques pour les investisseurs.<\/p>\n Depuis l\u2019entr\u00e9e en application de MiCA<\/a>, l\u2019Europe a un cadre commun. Cependant, les premiers mois ont r\u00e9v\u00e9l\u00e9 des divergences marqu\u00e9es<\/strong> entre autorit\u00e9s nationales. Selon l\u2019AMF<\/a>, certains acteurs profitent de ces \u00e9carts. Ils obtiennent un agr\u00e9ment dans une juridiction plus laxiste<\/strong>, puis ciblent les grands march\u00e9s europ\u00e9ens. Ainsi, la protection de l\u2019\u00e9pargnant varie, alors qu\u2019elle devrait rester homog\u00e8ne.<\/p>\n La position fran\u00e7aise s\u2019inscrit dans une d\u00e9marche partag\u00e9e. L\u2019Italie et l\u2019Autriche soutiennent un renforcement rapide du cadre. Ensemble, les r\u00e9gulateurs d\u00e9noncent des trous dans la raquette\u2009: supervision fragment\u00e9e, exigences de cybers\u00e9curit\u00e9 in\u00e9gales, et contr\u00f4le limit\u00e9 des groupes non europ\u00e9ens. Par cons\u00e9quent, Paris estime n\u00e9cessaire d\u2019\u00e9lever le niveau de surveillance<\/strong> pour \u00e9viter les arbitrages r\u00e9glementaires.<\/p>\n MiCA permet \u00e0 une entreprise agr\u00e9\u00e9e dans un \u00c9tat membre d\u2019op\u00e9rer dans tout le bloc. Ce m\u00e9canisme, dit \u201cpassporting\u201d,<\/strong> fluidifie le march\u00e9 int\u00e9rieur. Toutefois, il devient probl\u00e9matique si l\u2019agr\u00e9ment initial repose sur des contr\u00f4les trop l\u00e9gers. Alors, une plateforme<\/a> peut diffuser ses services \u00e0 grande \u00e9chelle avec un risque mal calibr\u00e9. La France envisage donc, en dernier recours, de contester certains passeports europ\u00e9ens. L\u2019AMF parle d\u2019\u201carme atomique\u201d<\/strong>. L\u2019outil reste l\u00e9gal, mais il serait utilis\u00e9 avec prudence.<\/p>\n Cette perspective envoie un signal clair aux acteurs. Ils doivent d\u00e9montrer des standards robustes<\/strong>, partout et en continu. De plus, les autorit\u00e9s veulent resserrer l\u2019\u00e9tau sur des points sensibles\u2009: r\u00e9silience op\u00e9rationnelle, conformit\u00e9 des filiales, et surveillance consolid\u00e9e des groupes. \u00c0 terme, l\u2019objectif reste d\u2019aligner la pratique sur l\u2019esprit du texte\u2009<\/strong>: m\u00eame niveau de s\u00e9curit\u00e9, quel que soit le point d\u2019entr\u00e9e dans l\u2019Union.<\/p>\nLa France hausse le ton<\/span><\/h2>\n

Le c\u0153ur du d\u00e9bat : le \u201cpassporting\u201d MiCA<\/span><\/h2>\n
ESMA en arbitre europ\u00e9en ?<\/span><\/h2>\n