{"id":1835,"date":"2025-06-13T16:30:10","date_gmt":"2025-06-13T16:30:10","guid":{"rendered":"https:\/\/icobench.com\/fr\/?p=1835"},"modified":"2025-06-13T15:12:22","modified_gmt":"2025-06-13T15:12:22","slug":"xrp-sec-accord-ripple-rebondit","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/icobench.com\/fr\/news\/xrp-sec-accord-ripple-rebondit\/","title":{"rendered":"XRP et la SEC trouvent un accord, Ripple rebondit ?"},"content":{"rendered":"

Bient\u00f4t la fin des troubles entre Ripple (XRP) et la SEC<\/strong> ? Les deux parties auraient d\u00e9pos\u00e9 une requ\u00eate qui pourrait mettre fin \u00e0 ce proc\u00e8s historique.<\/p>\n

Depuis 2020, le proc\u00e8s qui opposait la SEC \u00e0 XRP \u00e9tait devenu embl\u00e9matique de la r\u00e9glementation anti-crypto. Aujourd\u2019hui, apr\u00e8s plus de cinq ans de rebondissements<\/strong>, on entrevoit une fin potentielle.<\/p>\n

Une p\u00e9nalit\u00e9 n\u00e9goci\u00e9e de commun accord pour mettre un terme au proc\u00e8s<\/span><\/h2>\n

Ripple (XRP) et la SEC ont proc\u00e9d\u00e9 \u00e0 une requ\u00eate en commun aupr\u00e8s de la cour du district de Manhattan. Dans cette requ\u00eate, les deux parties proposent la lib\u00e9ration d\u2019une p\u00e9nalit\u00e9 de 125 millions de dollars<\/strong>. Cette p\u00e9nalit\u00e9 inflig\u00e9e \u00e0 Ripple datait d\u2019un jugement de 2024 dont l\u2019entreprise a fait appel.<\/p>\n

La proposition commune pr\u00e9voit donc que 125 M soient retourn\u00e9s \u00e0 Ripple. Les 50 M restants sont per\u00e7us comme p\u00e9nalit\u00e9 et les deux parties abandonnent leurs appels respectifs<\/strong>. En effet, aussi bien XRP que la Securities and Exchange Commission avaient intent\u00e9 de nouvelles actions en justice pour contester des d\u00e9cisions de justice ant\u00e9rieures.<\/p>\n

\"Proc\u00e8s<\/p>\n

Pour rappel, le proc\u00e8s qui oppose les deux parties commence en 2020. Le c\u0153ur du probl\u00e8me \u00e9tait que la SEC accusait Ripple de vendre des titres financiers sans enregistrement pr\u00e9alable.<\/p>\n

Au fil des ann\u00e9es, diverses d\u00e9cisions ont partiellement donn\u00e9 raison \u00e0 l\u2019une et \u00e0 l\u2019autre. Mais surtout, aucune des parties n\u2019a r\u00e9ellement obtenu pleine satisfaction<\/strong> dans ce proc\u00e8s devenu historique.<\/p>\n

Pour les acteurs de l\u2019industrie crypto, le proc\u00e8s SEC contre XRP<\/a> cristallisait les obstacles r\u00e9glementaires du moment. Toutefois, avec la nouvelle administration am\u00e9ricaine, tout semble indiquer que les contraintes seront lev\u00e9es. Pour l\u2019industrie, la r\u00e9solution prochaine du proc\u00e8s est un autre indicateur de ce changement de r\u00e9gime<\/strong>.<\/p>\n

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Des circonstances exceptionnelles av\u00e9r\u00e9es ?<\/span><\/h2>\n

Il faut savoir qu\u2019une pr\u00e9c\u00e9dente entente avait \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e par un juge. Cette premi\u00e8re tentative visait \u00e0 r\u00e9duire le montant de la p\u00e9nalit\u00e9 de Ripple \u00e0 50 M de dollars. La requ\u00eate avait alors \u00e9t\u00e9 refus\u00e9e pour manque de circonstances exceptionnelles<\/strong>.<\/p>\n

Cette fois-ci, les deux parties ont d\u00e9montr\u00e9 que le proc\u00e8s ne conduirait qu\u2019\u00e0 une perte de ressources pour le gouvernement et Ripple<\/strong>. Sans oublier que le d\u00e9roulement normal du proc\u00e8s conduirait certainement \u00e0 d\u2019autres appels interminables.<\/p>\n

Pour la SEC, cette tentative de r\u00e9solution a du sens. Apr\u00e8s tout, l\u2019agence am\u00e9ricaine a r\u00e9cemment abandonn\u00e9 des poursuites contre d\u2019autres acteurs de la sc\u00e8ne crypto<\/strong>. Notamment, les poursuites contre Kraken, Gemini, Coinbase ou encore Binance<\/a>.<\/p>\n

La d\u00e9marche prend tout son sens compte tenu du vote prochain d\u2019une r\u00e9glementation f\u00e9d\u00e9rale sur les cryptos. Surtout au regard de l\u2019approbation des ETF et autres v\u00e9hicules d\u2019investissement<\/strong> en crypto par la SEC.<\/p>\n

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Today, CEO @bgarlinghouse<\/a> announced that the SEC will abandon its appeal against Ripple. <\/p>\n

Full remarks from Brad: https:\/\/t.co\/kWZwrgfzv1<\/a><\/p>\n

\u2014 Ripple (@Ripple) March 19, 2025<\/a><\/p><\/blockquote>\n