{"id":15693,"date":"2025-11-26T10:30:31","date_gmt":"2025-11-26T10:30:31","guid":{"rendered":"https:\/\/icobench.com\/fr\/?p=15693"},"modified":"2025-11-27T18:09:26","modified_gmt":"2025-11-27T18:09:26","slug":"espagne-vers-taxation-plus-rigoureuse-cryptos","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/icobench.com\/fr\/news\/espagne-vers-taxation-plus-rigoureuse-cryptos\/","title":{"rendered":"Espagne : vers une taxation plus rigoureuse des cryptos ?"},"content":{"rendered":"

D\u2019un pays \u00e0 un autre, la taxation des cryptomonnaies peut varier consid\u00e9rablement. En raison de leur valeur changeante, de nombreux r\u00e9gimes fiscaux<\/strong> choisissent de taxer au moment de la vente. Tandis que d\u2019autres r\u00e9gimes taxent les actifs en tant que propri\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

En Espagne, une nouvelle proposition de loi vise \u00e0 taxer les gains tir\u00e9s des cryptomonnaies suivant le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral<\/strong>. Si elle \u00e9tait adopt\u00e9e, cette proposition pourrait soumettre les actifs crypto \u00e0 des taxes plus \u00e9lev\u00e9es<\/strong>.<\/p>\n

Une taxation \u00e0 hauteur de 47 % pour les gains en crypto<\/span><\/h2>\n

D\u2019apr\u00e8s les informations relay\u00e9es par CriptoNoticias<\/a>, le groupe parlementaire Sumar a introduit une proposition d\u2019amendement de trois lois fiscales espagnoles. En bref, cette proposition aurait pour but de changer le r\u00e9gime fiscal des cryptomonnaies qui ne sont pas consid\u00e9r\u00e9es comme des instruments financiers<\/strong>.<\/p>\n

En somme, le Bitcoin et les autres cryptomonnaies pourraient passer du r\u00e9gime de l\u2019\u00e9pargne. Sous ce r\u00e9gime de l\u2019\u00e9pargne, les cryptomonnaies pouvaient \u00eatre tax\u00e9es au maximum \u00e0 hauteur de 30 %.<\/strong> Tandis que le r\u00e9gime du revenu des personnes physiques peut faire grimper les imp\u00f4ts jusqu\u2019\u00e0 47 %.<\/strong><\/p>\n

De plus, cette proposition pr\u00e9voit que les b\u00e9n\u00e9fices issus des cryptomonnaies d\u00e9tenues par les entreprises<\/strong> soient tax\u00e9s \u00e0 hauteur de 30 %<\/strong>.<\/p>\n

\"Drapeau
Source : Photo de Pixabay<\/a><\/figcaption><\/figure>\n

Des dispositions de saisie des cryptomonnaies \u00e9tendues ?<\/span><\/h2>\n

Par ailleurs, cette proposition qualifie les cryptomonnaies en tant qu\u2019actifs saisissables par les autorit\u00e9s. Ceci impliquerait que les dispositions actuelles soient \u00e9tendues pour couvrir l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des crypto-actifs<\/strong>.<\/p>\n

Or, comme le soulignent les d\u00e9tracteurs de la mesure, une telle extension est inapplicable<\/strong>. D\u2019une part, parce que les dispositions actuelles ne prennent en compte que les actifs reconnus par la norme europ\u00e9enne MiCA<\/a>. De fait, la saisie des actifs aupr\u00e8s d\u2019instances r\u00e9glement\u00e9es ne peut, par d\u00e9finition, que concerner ces actifs d\u00e9j\u00e0 pris en consid\u00e9ration.<\/p>\n

En ce qui concerne les autres actifs non reconnus par la MiCA, il semble \u00e9vident qu\u2019ils resteront en \u201cself custody<\/a>\u201d. Leur saisie ne peut donc pas \u00eatre prononc\u00e9e par une quelconque autorit\u00e9. Une telle saisie ne serait th\u00e9oriquement envisageable qu\u2019avec la coop\u00e9ration des propri\u00e9taires des wallets concern\u00e9s.<\/strong><\/p>\n

Un exode vers d\u2019autres juridictions et vers la conservation autonome<\/span><\/h2>\n

D\u2019autres d\u00e9tracteurs de la proposition y voient une attaque inutile contre le Bitcoin<\/strong> et les autres cryptomonnaies<\/strong>. En effet, augmenter les imp\u00f4ts ne repr\u00e9senterait en rien une solution dans un contexte o\u00f9 les actifs peuvent simplement \u00eatre transf\u00e9r\u00e9s vers des cold wallets<\/strong>.<\/p>\n

En effet, la conservation autonome des actifs les fait sortir du giron d\u2019influence des autorit\u00e9s fiscales. Cette mesure ne devrait donc \u00eatre applicable que pour les particuliers dont les actifs sont conserv\u00e9s aupr\u00e8s de plateformes centralis\u00e9es et r\u00e9glement\u00e9es<\/strong>. Lesquelles plateformes peuvent \u00eatre tenues de communiquer les informations concernant leurs utilisateurs aux autorit\u00e9s fiscales.<\/p>\n

\"Espagne<\/p>\n

L\u2019\u00e9conomiste Jos\u00e9 Antonio Bravo Mateu<\/strong> estime que cette nouvelle fiscalit\u00e9 des cryptomonnaies n\u2019aura pour effet que de \u201cfaire fuir les d\u00e9tenteurs d\u2019actifs crypto d\u2019Espagne lorsque le Bitcoin gagnera en valeur\u201d. Une d\u00e9claration qui fait \u00e9cho au m\u00e9contentement des crypto-enthousiastes vis-\u00e0-vis de la fiscalit\u00e9 au Royaume-Uni<\/a>.<\/p>\n

Ce type de taxation plus stricte pourrait \u00e9galement avoir pour cons\u00e9quence d\u2019orienter les particuliers vers les solutions de conservation autonome<\/strong>.<\/p>\n

Best Wallet, le tout-en-un pour la conservation autonome de vos cryptomonnaies<\/span><\/h2>\n

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