{"id":10835,"date":"2025-10-01T12:00:58","date_gmt":"2025-10-01T12:00:58","guid":{"rendered":"https:\/\/icobench.com\/fr\/?p=10835"},"modified":"2025-10-01T11:40:14","modified_gmt":"2025-10-01T11:40:14","slug":"sec-clarifie-regles-garde-actifs-crypto","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/icobench.com\/fr\/news\/sec-clarifie-regles-garde-actifs-crypto\/","title":{"rendered":"La SEC clarifie les r\u00e8gles sur la garde d’actifs crypto"},"content":{"rendered":"
Dans une lettre ouverte, la SEC vient d\u2019apporter plus de clarifications quant \u00e0 la garde institutionnelle d\u2019actifs crypto. Cette clarification permet notamment de lever les zones d\u2019ombre r\u00e9glementaires quant \u00e0 la garde des actifs crypto<\/strong> par les conseillers en investissement et leurs partenaires.<\/p>\n Par-dessus tout, cette nouvelle r\u00e8gle ouvre le champ \u00e0 divers acteurs de l\u2019industrie crypto<\/strong>. Notamment ceux qui ont d\u00e9j\u00e0 fait leurs preuves en qualit\u00e9 de gardiens d\u2019actifs pour le compte de clients institutionnels.<\/p>\n Depuis 1940, les conseillers en investissement ont l\u2019obligation de conserver les actifs de leurs clients aupr\u00e8s d\u2019institutions agr\u00e9\u00e9es par l\u2019\u00c9tat. Cette mesure cens\u00e9e apporter plus de clart\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 en mati\u00e8re d\u2019investissements<\/strong> avait \u00e9t\u00e9 transform\u00e9e en obstacle en crypto<\/strong>.<\/p>\n En effet, jusque-l\u00e0, les institutions agr\u00e9\u00e9es n\u2019\u00e9taient pas toutes syst\u00e9matiquement reconnues comme des gardiens habilit\u00e9s \u00e0 conserver des actifs crypto pour le compte d\u2019un tiers. C\u2019est ce que la SEC vient clarifier dans sa lettre<\/a> ouverte en r\u00e9ponse \u00e0 une question adress\u00e9e par le cabinet Simpson Thacher & Bartlett LLP<\/strong>.<\/p>\n En vertu de cette nouvelle r\u00e8gle, toute entreprise qui a le statut de soci\u00e9t\u00e9 fiduciaire agr\u00e9\u00e9e par l\u2019\u00c9tat<\/strong> peut \u00eatre choisie comme agent d\u00e9positaire pour la conservation des actifs crypto. Ceci ouvre le champ aux conseillers en investissement pour choisir leurs partenaires avec plus de libert\u00e9<\/strong>. \u00c0 condition, bien entendu, que lesdites structures aient l\u2019infrastructure et le savoir-faire requis en la mati\u00e8re.<\/p>\n Ceci aura une incidence imm\u00e9diate sur la configuration du paysage en mati\u00e8re de garde institutionnel des actifs crypto. En effet, les firmes crypto pourront enfin proposer leurs services \u00e0 une plus large gamme de clients<\/strong>. Notamment, en signant des partenariats avec des fonds d\u2019investissement et autres conseillers en investissement.<\/p>\n Ce qui \u00e9tait, jusque-l\u00e0, la chasse gard\u00e9e des banques et de quelques institutions agr\u00e9\u00e9es, pourrait devenir un nouveau terrain de jeu pour des noms comme Coinbase<\/strong>, Ripple<\/strong>, BitGo<\/strong>, etc. Il y a fort \u00e0 parier que de nouveaux produits institutionnels<\/strong> soient propos\u00e9s en r\u00e9ponse \u00e0 cette nouvelle clarification de la SEC.<\/p>\n En somme, c\u2019est une barri\u00e8re de plus qui est abattue entre l\u2019industrie crypto et les services fiduciaires<\/strong>. Lesquels services \u00e9taient traditionnellement confi\u00e9s aux institutions bancaires traditionnelles. Comme le soulignent les analystes, c\u2019est le type de clarification qui \u00e9tait attendu depuis de nombreuses ann\u00e9es<\/strong>.<\/p>\n D\u2019autres y voient un signal encourageant pour l\u2019industrie crypto. Surtout, quant \u00e0 la question de la cr\u00e9ation de banques crypto en bonne et due forme. Rappelons que de nombreuses firmes crypto ont d\u00e9j\u00e0 introduit des demandes pour cr\u00e9er leurs propres banques nationales<\/a>.<\/p>\n Et bien que l\u2019Association des banquiers am\u00e9ricains s\u2019y oppose, les signaux encourageants se multiplient. Dans le contexte actuel, les banques proposent de plus en plus de services crypto. Tandis que les firmes crypto se rapprochent de plus en plus du r\u00f4le des banques traditionnelles<\/strong>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Dans une lettre ouverte, la SEC vient d\u2019apporter plus de clarifications quant \u00e0 la garde institutionnelle d\u2019actifs crypto. Cette…<\/p>\n","protected":false},"author":224,"featured_media":10838,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[7],"tags":[],"class_list":["post-10835","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-news","entry"],"acf":[],"yoast_head":"\nComprendre l\u2019impact de la nouvelle r\u00e8gle<\/span><\/h2>\n

Le champ libre pour les firmes crypto ?<\/span><\/h2>\n

Vers une \u00e9limination des barri\u00e8res entre banque et crypto<\/span><\/h2>\n