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Bientôt la fin des troubles entre Ripple (XRP) et la SEC ? Les deux parties auraient déposé une requête qui pourrait mettre fin à ce procès historique.
Depuis 2020, le procès qui opposait la SEC à XRP était devenu emblématique de la réglementation anti-crypto. Aujourd’hui, après plus de cinq ans de rebondissements, on entrevoit une fin potentielle.
Une pénalité négociée de commun accord pour mettre un terme au procès
Ripple (XRP) et la SEC ont procédé à une requête en commun auprès de la cour du district de Manhattan. Dans cette requête, les deux parties proposent la libération d’une pénalité de 125 millions de dollars. Cette pénalité infligée à Ripple datait d’un jugement de 2024 dont l’entreprise a fait appel.
La proposition commune prévoit donc que 125 M soient retournés à Ripple. Les 50 M restants sont perçus comme pénalité et les deux parties abandonnent leurs appels respectifs. En effet, aussi bien XRP que la Securities and Exchange Commission avaient intenté de nouvelles actions en justice pour contester des décisions de justice antérieures.
Pour rappel, le procès qui oppose les deux parties commence en 2020. Le cœur du problème était que la SEC accusait Ripple de vendre des titres financiers sans enregistrement préalable.
Au fil des années, diverses décisions ont partiellement donné raison à l’une et à l’autre. Mais surtout, aucune des parties n’a réellement obtenu pleine satisfaction dans ce procès devenu historique.
Pour les acteurs de l’industrie crypto, le procès SEC contre XRP cristallisait les obstacles réglementaires du moment. Toutefois, avec la nouvelle administration américaine, tout semble indiquer que les contraintes seront levées. Pour l’industrie, la résolution prochaine du procès est un autre indicateur de ce changement de régime.
Des circonstances exceptionnelles avérées ?
Il faut savoir qu’une précédente entente avait été refusée par un juge. Cette première tentative visait à réduire le montant de la pénalité de Ripple à 50 M de dollars. La requête avait alors été refusée pour manque de circonstances exceptionnelles.
Cette fois-ci, les deux parties ont démontré que le procès ne conduirait qu’à une perte de ressources pour le gouvernement et Ripple. Sans oublier que le déroulement normal du procès conduirait certainement à d’autres appels interminables.
Pour la SEC, cette tentative de résolution a du sens. Après tout, l’agence américaine a récemment abandonné des poursuites contre d’autres acteurs de la scène crypto. Notamment, les poursuites contre Kraken, Gemini, Coinbase ou encore Binance.
La démarche prend tout son sens compte tenu du vote prochain d’une réglementation fédérale sur les cryptos. Surtout au regard de l’approbation des ETF et autres véhicules d’investissement en crypto par la SEC.
Today, CEO @bgarlinghouse announced that the SEC will abandon its appeal against Ripple.
Full remarks from Brad: https://t.co/kWZwrgfzv1
— Ripple (@Ripple) March 19, 2025
L’envol promis pour XRP après les troubles réglementaires ?
Le procès contre Ripple (XRP) avait commencé à un moment où l’altcoin avait le vent en poupe. La nouvelle avait entraîné une chute libre du cours de la cryptomonnaie, qui n’a d’ailleurs jamais retrouvé son pic d’antan.
Par conséquent, l’annonce de la fin des problèmes de XRP avec la SEC pourrait avoir l’effet inverse. Pour certains analystes, la cryptomonnaie pourrait grimper au-delà de son ATH de l’époque.
Les estimations les plus conservatrices tournent autour de 5 dollars, tandis que les plus optimistes prévoient une hausse au-delà de 20 dollars.
Sources : coinpedia.org
